Créer une cession de droits dans un devis

En bref

Dans Helpho, une cession de droits est une ligne « Cession de droits » d'un devis (ou d'une facture). Sous cette ligne, un éditeur en huit étapes décrit précisément ce que vous cédez ; le libellé et le prix de la ligne se mettent à jour tout seuls. Votre client accepte la cession en même temps que le devis.

Deux façons de commencer

Depuis la gestion contractuelle

1. Cliquez sur « Nouvelle cession »

   Dans Gestion contractuelle › Actes de cession de droits d'auteur, le bouton se trouve en haut à droite.

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2. Choisissez le client et le document

   Le volet Nouvelle cession vous demande le client, puis Dans quel document ? :

   • Dans un nouveau devis (recommandé) : le client accepte le devis, puis la facture part avec l'acte de cession ;
   • Dans une facture complémentaire : pour une cession décidée après coup, quand la facture d'origine est déjà partie ;
   • ou dans l'un des brouillons de devis ou de facture de ce client, s'il en a.

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3. Validez

   Cliquez sur Créer le devis, Créer la facture ou Ajouter au brouillon. Helpho ouvre le document avec sa ligne « Cession de droits », prête à être réglée.

Directement dans un devis

Dans l'éditeur du devis, ajoutez une ligne, cliquez sur son nom, puis sur + Créer un nouveau produit. Dans la fenêtre, choisissez le type Cession de droits, puis Enregistrer. L'éditeur de cession apparaît sous la ligne.

Décrire la cession, étape par étape

Sous la ligne, l'éditeur de cession enchaîne huit étapes :

1. Images

   Œuvre de commande (les photos réalisées pour ce client) ou Œuvre préexistante (une photo de votre fonds). Précisez le nombre d'images concernées et, pour une commande, son nom.

2. Utilisations

   Cochez les usages autorisés : site internet, réseaux sociaux, publicité, brochures, affichage, presse… Vous pouvez ajouter une utilisation qui vous est propre, par exemple « Catalogue salon ».

3. Territoire

   France, Union européenne, Europe, Monde entier, ou un territoire personnalisé.

4. Durée

   1, 2, 3 ou 5 ans, ou une Durée personnalisée en mois ou en années. Helpho calcule l'échéance à partir de ce nombre.

5. Diffusion

   Le volume ou le tirage des supports imprimés, par exemple 5 000 exemplaires.

6. Prix & TVA

   Prix forfaitaire, ou un pourcentage de la prestation (10, 20, 30 % ou personnalisé), ou Inclus dans la prestation si les droits ne sont pas facturés à part.

7. Départ des droits

   Le moment où la cession prend effet : au paiement intégral, à la livraison, à la première publication, à l'acceptation du devis, ou à une date précise.

8. Informations complémentaires

   Un texte libre imprimé sur le document, par exemple « Crédit obligatoire : © Studio… ». Cliquez ensuite sur Terminer.

La ligne du devis prend alors un libellé qui résume la cession, et son prix.

Après l'envoi du devis

Envoyez le devis comme d'habitude (voir Envoyer un devis et suivre la réponse). Quand votre client l'accepte, les termes de la cession se figent : l'éditeur l'indique (« Termes acceptés — figés »). Pour changer les termes ensuite, il faut proposer une nouvelle version, dans un nouveau devis. La cession apparaît alors dans la section des actes de cession, où vous suivez la suite : voir Préparer et remettre l'acte de cession.

Vos valeurs par défaut

Chaque nouvelle cession part de vos choix habituels. Réglez-les dans Paramètres › Gestion contractuelle › Actes de cession de droits d'auteur, carte Valeurs par défaut d'une nouvelle cession : images, droits cédés, utilisations cochées d'office, territoire, durée et départ des droits. Vous pouvez aussi y ajouter vos propres utilisations ; elles s'écrivent telles quelles dans l'acte.

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Ces valeurs ne changent pas les cessions existantes, et vous les ajustez sur chaque devis.