Le logiciel des photographes artisans et auteurs

Oui, et c'est fréquent chez les photographes. Rien n'interdit de facturer des prestations commandées, qui relèvent de l'artisanat et des BIC, tout en percevant des revenus de cession de droits relevant du régime des artistes-auteurs. Ce sont deux natures de revenus distinctes, avec chacune leur affiliation sociale et leur traitement fiscal. La difficulté n'est pas la légalité du cumul, mais la rigueur avec laquelle tu ventiles tes recettes — c'est précisément ce qu'un contrôle regarde.

En les écrivant comme deux lignes distinctes. La prise de vue, le temps de travail, la post-production et les frais techniques constituent la prestation ; l'autorisation d'exploiter les images pour des usages définis constitue la cession. Chaque ligne porte son propre montant et son propre taux de TVA. Cette séparation n'est pas cosmétique : c'est elle qui rend ta ventilation défendable et qui permet à ton client de savoir ce qu'il a le droit de faire de tes images.

La prestation de prise de vue est soumise au taux normal de 20 %. La cession de droits patrimoniaux d'auteur relève du taux réduit de 10 % prévu à l'article 279 g du CGI. La vente d'un tirage d'art original par son auteur peut relever de 5,5 % au titre de l'article 278-0 bis, sous des conditions précises de tirage, de signature et de numérotation. Ces trois taux peuvent coexister sur une même facture, avec un récapitulatif de TVA par taux en pied de document.

Pas deux comptabilités, mais une comptabilité qui distingue clairement les deux natures de recettes. Tes obligations déclaratives diffèrent selon le volet concerné, et tu dois pouvoir justifier de la part artistique et de la part artisanale de ton chiffre d'affaires. Helpho tient un seul jeu de registres, avec une ventilation par nature qui permet de sortir les deux totaux sans reconstituer facture par facture.

Chaque volet suit ses propres règles : les revenus de prestation relèvent de ton régime de travailleur indépendant, et les revenus artistiques du régime des artistes-auteurs, où une partie des cotisations peut être précomptée par tes diffuseurs. Il n'y a donc pas un taux unique applicable à l'ensemble. Helpho estime la part relevant de ton régime indépendant et identifie séparément ce qui a déjà été précompté, mais la déclaration et la répartition définitive relèvent de ton expert-comptable.

Il peut demander un document unique, ce qui est parfaitement possible : une facture peut comporter des lignes à des taux différents. En revanche, il ne peut pas exiger que la cession de droits disparaisse du document ou soit fondue dans le prix de la prestation, car c'est précisément ce détail qui définit l'étendue de ce qu'il a acquis. Une ligne « cession de droits » sans usage, ni territoire, ni durée ne protège personne — ni toi, ni lui.

Il n'y a pas de seuil mécanique, mais quand l'essentiel de tes revenus provient de la cession de droits et de la vente d'œuvres plutôt que de prestations commandées, la question de ton affiliation principale se pose sérieusement. Elle touche à ton régime social, à ton imposition et parfois à ta cotisation foncière des entreprises. La ventilation que tient Helpho te donne les chiffres pour poser la question à un conseiller au bon moment, avec des données plutôt qu'une impression.

Oui. Tu émets des factures de prestation avec les mentions de ton régime BIC, et des notes d'auteur faisant apparaître le brut, les cotisations précomptées et le net à payer pour tes cessions. Les deux partagent la même numérotation séquentielle, le même suivi de paiement et la même conservation. Le pilotage les agrège ensuite en distinguant les natures, ce qui t'évite de tenir deux outils en parallèle.