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Facture

N° : [à compléter]

Émise le : [à compléter]

Prestation du : [à compléter]

Échéance : [à compléter]

Le photographe

Nom (EI) : [à compléter]

Adresse : [à compléter]

SIRET : [à compléter]

Client

Nom ou raison sociale : [à compléter]

Adresse : [à compléter]

SIREN : [à compléter]

PrestationsQtéMontant
Prise de vue pour une campagne de communication, journée1900,00 €
Retouches et post-production, par visuel15300,00 €
Cession de droits d'auteuraffichage et presse, 3 visuels, France, 1 an11 200,00 €
Total HT2 400,00 €

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Net à payer2 400,00 €

Conditions de paiement

Paiement à 30 jours, par virement bancaire.

IBAN : [à compléter]

Pénalités de retard : Trois fois le taux annuel d'intérêt légal en vigueur calculé depuis la date d'échéance jusqu'à complet paiement du prix.

Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 €

Escompte : Pas d'escompte pour paiement anticipé.

Facture avec cession de droits séparée

par Helpho · fichier Word modifiable

Ou remplissez-la en ligne avec le générateur

À propos

Ce modèle sépare la réalisation des photos, une journée de prise de vue et la retouche par visuel, de la cession de droits d'auteur sur trois visuels, pour l'affichage et la presse, en France, pendant un an. La ligne de cession reprend les usages cédés : votre client sait ce qu'il peut faire des images. Si vous facturez la TVA, cette ligne séparée vous permet aussi d'appliquer le taux qui convient à la cession. La cession elle-même se formalise par écrit, dans un contrat.

Ce qui est inclus

Lignes du modèle
  • Prise de vue pour une campagne de communication, journée (1 x 900,00 € HT)
  • Retouches et post-production, par visuel (15 x 20,00 € HT)
  • Cession de droits d'auteur : affichage et presse, 3 visuels, France, 1 an (1 x 1 200,00 € HT)
Mentions prévues
  • Numéro, dates d'émission, de prestation et d'échéance, à compléter
  • Vos coordonnées et votre SIRET, celles du client et son SIREN
  • Total HT et net à payer
  • Mention de franchise : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI. »
  • Conditions de paiement et coordonnées bancaires
  • Pénalités de retard, indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement et escompte (client professionnel)

Utilisez ce modèle pour

  • Facturer une campagne d'affichage ou de presse
  • Préciser sur la facture les usages cédés

Dernière mise à jour

12 novembre 2026

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Votre modèle, dans Helpho

  1. 1

    Personnalisez-le

    Dans Helpho, votre modèle de document porte votre logo, vos couleurs et votre typographie. Il s'applique à tous vos devis et à toutes vos factures, et vos prestations se rangent dans votre catalogue.

    Personnalisation du modèle de document dans Helpho : logo, couleurs, typographie
  2. 2

    Envoyez-le à vos clients

    La facture part par e-mail depuis Helpho, et votre client la règle en ligne par carte, via Stripe, depuis son espace client. Vos devis, eux, se signent en ligne.

    Envoi d'une facture par e-mail depuis Helpho
  3. 3

    Réutilisez-le

    Votre modèle de document, vos prestations et vos conditions restent enregistrés : la facture du client suivant repart des mêmes lignes, et chaque document est rangé dans vos ventes.

    Liste des ventes dans Helpho, avec le suivi de chaque document

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